Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSEY
WOERST FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4020275
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/07/2023
YSEY de WOERST FRANCE

Présentation de la marque YSEY

Déposée le 8 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOERST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « YSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOERST FRANCE domicilié(e) 11 RUE DU PARC - 80400 - MOYENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 289 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOERST FRANCE, Mme GILBERTAS Régine domicilié(e) 11 RUE DU PARC - 80400 - MOYENCOURT - France.

La marque YSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSEY est expirée depuis le 8 juillet 2023.

WOERST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BETE GEVAUDAN , LA BÊTE DU GéVAUDAN , CIBLE 2,5 D , NATUR'FOAM


WOERST FRANCE, SAS - 11 RUE DU PARC - 80400 - MOYENCOURT - France - SIREN 389289737


WOERST FRANCE, Mme GILBERTAS Régine - 11 RUE DU PARC - 80400 - MOYENCOURT - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.